Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
KERMAD, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1238671
Date de dépôt :
15/06/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/06/2023
Marque figurative de KERMAD

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 15 juin 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KERMAD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KERMAD domicilié(e) rue Jules Janssen, Guipavas - 29200 - BREST - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 296 702 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1238671.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque est expirée depuis le 15 juin 2023.

KERMAD a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , KERMAD


KERMAD, Société par actions simplifiée - rue Jules Janssen, Guipavas - 29200 - BREST - France - SIREN 385296702


REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Renouvellement sans limitation le 25 mars 2003 n°2239623 - Publication au BOPI 2003-03-25

Renouvellement sans limitation n°2019999 - Publication au BOPI 1993-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-45

Inscription le 27 septembre 1999 - Transmission totale de propriété n°285396 - Publication au BOPI 1999-09-27

Renouvellement sans limitation le 26 juin 2013 n°2533325 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-06-26

Inscription le 29 juillet 2013 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°605180 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-07-29

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre;vinaigre, sauces;épices;glace. Plats préparés, plats surgelés, congelés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.